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Marques déposées par Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne dite ECLA 53
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Notre terroir un plaisir partagé Eleveurs de Mayenne PRODUIT LOCAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Notre terroir un plaisir partagé Eleveurs de Mayenne PRODUIT LOCAL
Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne dite ECLA 53

Numéro de dépôt :
4440854
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
Notre terroir un plaisir partagé Eleveurs de Mayenne PRODUIT LOCAL de Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne dite ECLA 53

Présentation de la marque Notre terroir un plaisir partagé Eleveurs de Mayenne PRODUIT LOCAL

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne dite ECLA 53 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notre terroir un plaisir partagé Eleveurs de Mayenne PRODUIT LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne dite ECLA 53 domicilié(e) Rue Albert Einstein - 53061 - Laval CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne dite ECLA 53, Monsieur Sylvain Rousselet domicilié(e) Rue Albert Einstein - 53061 - Laval - France.

La marque Notre terroir un plaisir partagé Eleveurs de Mayenne PRODUIT LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 30 31 32 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre terroir un plaisir partagé Eleveurs de Mayenne PRODUIT LOCAL arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne dite ECLA 53 a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Mayenne , Éleveurs de Mayenne , Coeur de Mayenne Le goût de l'élevage par nature


Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne dite ECLA 53 - Rue Albert Einstein - 53061 - Laval CEDEX 9 - France


Eleveurs et collectivités associés de la Mayenne dite ECLA 53, Monsieur Sylvain Rousselet - Rue Albert Einstein - 53061 - Laval - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 26 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783517 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.